Quels documents pour travailler dans les travaux publics?

[fab38]

Bonjour,
je suis un particulier :
quel sont les documents necessaires pour utiliser un engin de BTP sur la route (exemple un chariot elevateur frontal....)
et est-il vrai qu'on peut conduire un Manitou telescopique sur route sans permis poids lourd?
merci d'avance,
Fabien

--Message edité par GTP le 2008-02-07 11:40:03--

[pitbul]

tout dépend si tu est rataché a une exploitation agricole ou pas

si oui alors tu est considéré comme agriculteur et donc pas de poids lourd, des lors que tu dépasse 3t5 et que tu n'est n'est ps agriculteur il te faudra le poids lourd oblige, meme dans le btp

[fab38]

non je suis un particulier mais c'est un loueur de materiel (LAHO) qui me dit qu'il loue des telescopiques manitou  a des particuliers et qu'ils prennent la route sans permis poid lourd (le manitou porte 2T à 6m donc le poid a vide doit etre d'environ 7T) :
qu'en est il?
merci

[doul]

NON !  

peuvent rouler (au gasoil rouge) sans le PL que les professionnels (exploitant, entrepreneur et CUMA), avec l'arrêté de circulation du département.

pour le btp c'est PL + cases

de toute façon un particulier n'a pas d'assurance qui couvrent un engins (qui est loué en plus) sur route.

[fabrice 37]

bonsoir, tout a fait d'accord avec toi doul

[pitbul]

oui il y a le caces specifique a chaque chariot ou autre matériel que tu le loue ou pas tu est obligé d'avoir tout ces permis et formation là.

donc tu ne pourra jamais les conduire sur la route

[cham]

les caces c'est uniquement pour les salariés
pour les chefs d'entreprises ou pour un particulier ca ne s'applique pas

[quentMF]

Tu a juste besoin du PERMIS te permettant de conduire un véhicule de se tonnage.
Pour le carburant tout engin étant de réceptionner au mines de type agricole peut rouler au rouge aussi bien en utilisation tp que agricole.

[pitbul]

oui mais lui c'est un particulier donc obligation de rouler au blanc

[GONI2250]

Il me semble que les télescos qui ne sont pas réceptionnés en tant que tracteur agricole ( donc 25km/h maxi) peuvent-être conduits à n'importe quel age, par n'importe qui. A vérifier

[quentMF]

Même un particulier peut rouler au rouge avec un véhicule réceptionner véhicule agricole.

[michelv669]

Je me permets d'apporter quelqus précisions qui j'espère vous intéresserons

http://www.cdg38.fr/DocumentsTelecharge ... engins.pdf
Les véhicules qui peuvent être conduits sans permis sont les suivants :
- Les matériels de travaux publics n’ayant pas un caractère routier prédominant (exemples : groupe moto-compresseurs mobiles montés directement sur pneus ou bandages pleins, pelles mécaniques, grues automotrices sur pneus ou bandages pleins…),

http://www.oppbtp.fr/aide-technique/qr/conduite.html
Dans quelles conditions un chariot élévateur peut-il circuler sur la route ?

Le Code de la route prévoit des dispositions spéciales applicables aux véhicules et appareils agricoles, aux matériels de travaux publics et à certains engins spéciaux.
Définition matériel de travaux publics : matériel spécialement conçu pour les travaux publics, ne servant pas normalement sur route au transport de marchandises ou de personnes autres que deux convoyeurs, et dont la liste est établie par le ministère chargé des transports.

Dimensions
Longueur : véhicules ou matériels de TP, inférieure à 15 m ; ensemble de véhicules ou de matériels de TP, inférieure à 22 m ;
Largeur : réglementation sauf dérogations particulières.
Poids réglementaire sauf dérogations particulières.
Vitesse limite à 25 km/h.
éclairage et signalisation : des feux de position, des feux de croisement, des feux rouges arrières, des indicateurs de changement de direction, des dispositifs réfléchissants.
Ils peuvent être également munis des autres feux énumérés au Code de la route (feux de route, feux d'encombrement, feux de freinage, feux de stationnement, etc..).
Permis de conduire : ces matériels étant non immatriculés (pas de carte grise), le permis de conduire n'est pas requis.
L'autorisation de conduite est indispensable.


En résumé, un engin qui n'est pas immatriculé (pas de carte grise) peut rouler sur route en respectant les conditions générales d'éclairage, signalisation, vitesse limitée à 25 km/h,gabarit et bien sur assurance
Le chariot élévateur et le tractopelle sont concernés par ces dispositions (le gazole pourra être rouge)
Enfin, c'est ce que j'ai compris
cordialement
Mais, pas de permis C, CE ou autre

[michelv669]

Je me permets d'apporter quelqus précisions qui j'espère vous intéresserons

http://www.cdg38.fr/DocumentsTelecharge ... engins.pdf
Les véhicules qui peuvent être conduits sans permis sont les suivants :
- Les matériels de travaux publics n’ayant pas un caractère routier prédominant (exemples : groupe moto-compresseurs mobiles montés directement sur pneus ou bandages pleins, pelles mécaniques, grues automotrices sur pneus ou bandages pleins…),

http://www.oppbtp.fr/aide-technique/qr/conduite.html
Dans quelles conditions un chariot élévateur peut-il circuler sur la route ?

Le Code de la route prévoit des dispositions spéciales applicables aux véhicules et appareils agricoles, aux matériels de travaux publics et à certains engins spéciaux.
Définition matériel de travaux publics : matériel spécialement conçu pour les travaux publics, ne servant pas normalement sur route au transport de marchandises ou de personnes autres que deux convoyeurs, et dont la liste est établie par le ministère chargé des transports.

Dimensions
Longueur : véhicules ou matériels de TP, inférieure à 15 m ; ensemble de véhicules ou de matériels de TP, inférieure à 22 m ;
Largeur : réglementation sauf dérogations particulières.
Poids réglementaire sauf dérogations particulières.
Vitesse limite à 25 km/h.
éclairage et signalisation : des feux de position, des feux de croisement, des feux rouges arrières, des indicateurs de changement de direction, des dispositifs réfléchissants.
Ils peuvent être également munis des autres feux énumérés au Code de la route (feux de route, feux d'encombrement, feux de freinage, feux de stationnement, etc..).
Permis de conduire : ces matériels étant non immatriculés (pas de carte grise), le permis de conduire n'est pas requis.
L'autorisation de conduite est indispensable.


En résumé, un engin qui n'est pas immatriculé (pas de carte grise) peut rouler sur route en respectant les conditions générales d'éclairage, signalisation, vitesse limitée à 25 km/h,gabarit et bien sur assurance
Le chariot élévateur et le tractopelle sont concernés par ces dispositions (le gazole pourra être rouge)
Enfin, c'est ce que j'ai compris
cordialement

[pitbul]

Citation :quentMF  a dit :

Même un particulier peut rouler au rouge avec un véhicule réceptionner véhicule agricole.


je suis pas d'accord le rouge est exclusivement fait pour les agriculteur et le chauffage, tu n'as pas le droit d'en mettre dans ta voiture et dans ton tracteur a moi qu'il qoit rattaché a une exploitation agricole, c'est la seule et unique chance de rouler au rouge, si tu te fait prendre en infraction, tu risque des amendes sur la tipp

[fab38]

bonsoir et merci pour les infos :
donc un particulier qui a un tractopelle peut rouler au fuel rouge sur route à 25km/h max, à condition d'etre assuré et avec les feux.... et sans permis poids lourd même si le tracto fait 5T ? c'est bien ça.

[doul]

NON, NON, NON, et NON !


seul les exploitant, CUMA et entrepreneur peuvent rouler au rouge, sans le permis pl. (CASES plus que recommandé pour les entrepreneurs)

entreprises BTP :  gasoil rouge, permis PL et CASES

autres professionnel : permis PL, CASES et gasoil blanc

[pitbul]

merci  doul

a force il commençait a me filer des doutes

c'est comme le gazoil des marin pecheur, c'est un gazoil de couleur a peut pret bleu mais seul les marin peuvent l'utilisé et absolument personne d'autre

le rouge c'est pareil, doul a bien résumer

[michelv669]

La raison de départ de cette discussion est de savoir quels sont les documents et permis de conduire indispensables pour conduire un engin tel que un chariot élévateur sur route ouverte.
Ce type d'engin étant sans carte grise et non immatriculé, on peut donc y inclure un tractopelle
La règlementation pour utiliser exeptionnellement ces engins sur route existe et il n'y a rien à inventer
Comparer ces engins avec des véhicles avec carte grise n'a pas lieu d'être
Ensuite quelqu'un parle de la couleur du carburant et là, ça énerve du monde, mais c'est un autre sujet qui n'a rien à voir avec le titre du post et là, la réponse n'est peut être pas évidente à cet instant (la citation d'n texte de loi serait la bienvenue)
Fab 38, le mieux serait peut être de poser la question à la maréchaussée en espérant qu'ils apportent d'autres éléments que leur intime conviction
En tout cas, si tu arrives à une conclusion fiable, je suis très intéressé, étant moi même à me poser la même question
Cordialement

[doul]

je pense savoir de quoi je parle, car je suis entrepreneur de travaux agricole, forestier et terrassement et j'ai fais presque autant de route avec toute sorte d'engins qu'avec la voiture.

la couleur du gasoil n'a peut être rien a voir avec le sujet, mais la carte grise aussi, tout les engins de
TP n'ont pas de carte grise, cela n'a rien a voir avec le fait qu'il faut le permis PL pour conduire sur la route, pour ce qui est de flics ils s'en savent mois de nous, je parle d'une expérience vécue.

on roule sur la route avec des engins qui ne sont pas homologués, mais il y a deux voitures pilotes et il sont assurés pour rouler sur la route.

je ne sais pas comment en étant un particulier on peut se permettre de mettre en doute les dire  d'un professionnel qui est confronté a ces problèmes tout les jours et qui est documenté sur les lois en vigueur.