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construction bâtiments et maison

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bnj26
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construction bâtiments et maison

Message par bnj26 » 03 févr. 2015, 19:14

bonjour a tous

je ne sais pas si je suis au bon endroit et si le sujet à déjà été aborder mais en voici les détails

Je suis exploitant depuis bientôt 5 ans. Je souhaite faire construire une maison d'habitation sur mes terres avec un hangar de stockage. Autrefois les agriculteurs avait le droit de construire une maison sur leurs terres mais apparament sa c'était avant.

Je suis au 2 iem permis de contruire refusé et apparament la DDT n'a pas du tout l'intention de me le délivrer. Je ne suis pas seul dans ce cas plusieur amis connaissance etc ..... sont dans la même situation.

Ma question est de savoir si c'est juste dans la drôme on nous refuse se droit ou alors sa arrive ailleurs également

MERCI

mm55
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Re: construction bâtiments et maison

Message par mm55 » 03 févr. 2015, 19:34

vaste débat ca change d'un département à l'autre et méme sur un département ta toute les possibilités , ca dépend de ton maire , du plu ou pos de ton village et du gars de la dtt , si il a tirer son coup la vielle des fois ca va mieux , ou si tu connait quelqu'un ! Quelle motif de refus ?

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bnj26
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Re: construction bâtiments et maison

Message par bnj26 » 03 févr. 2015, 21:07

Alors donc j'ai déposer un permis de construire une première fois d'un bâtiments ainsi que d'une maison. Le bâtiments à été accepter et la maison refuser

==> motif : il n'y as pas d'animaux dans le bâtiments donc pas la necessité d'habiter à coter.

2e permis de construire, tout à été refuser bâtiements et maison

==> motif : les constructions ne corresponde pas au profil de l'exploitation

A savoir que au préalable :
- je me suis mis sur un chemin communal afin d'éviter les problèmes avec la DDE (on n'a pas le droit de faire un pont, un accès sur une départementale sans leur avis)
- je me suis mis proche d'une maison afin d'être sûr d'avoir l'eau et l'électricité sans renforcement de raiseau

pour répondre à droopy74 je savais qu'il y avait une distance à respecter et entre l'habitation et le bâtiements il y à 70 mètres, car le bâtiments sera agrandi vers la maison ( j'espère que tu vois ceu que je veu dire)

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bnj26
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Re: construction bâtiments et maison

Message par bnj26 » 03 févr. 2015, 21:39

je vois pas le " pas d'animaux pas de permis"

non je connais personne qui l'a eu ces dernier temps. J'en connais qui sont dans la même situation que moi.

mais aparament on paie les pots cassé des abus antérieur .......

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bnj26
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Re: construction bâtiments et maison

Message par bnj26 » 03 févr. 2015, 22:11

Oui mais maintenant pour poser un permis i faut être exploitant depuis minimum 3ans

mm55
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Re: construction bâtiments et maison

Message par mm55 » 04 févr. 2015, 11:53

bnj26 a écrit :Oui mais maintenant pour poser un permis i faut être exploitant depuis minimum 3ans
Dans ton projet tu rajoute un petit batiment avec lapin poule , car tu va faire une diversification avec vente direct . J'en connais qui ont eu un permis au milieu de nulle part pour un chenil de quelques chiens et une grosse maison !!

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bnj26
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Re: construction bâtiments et maison

Message par bnj26 » 04 févr. 2015, 13:16

lol mais même sa sa ne marche plus, il faut qu'il y est des mises bas !!!!!! parce que j'avais penser à un élevage de poulet de chair et sa marche pas pour sa !!!!!!

pareil trop d'abus de se coter !!!! une anecdote que j'ai entendu dans le Var 83, un agriculteur s'est vu refuser son permis pour les mêmes raisons que moi, il est revenu plus tard avec un élevage d'escargots et il l'a obtenue !!!!!

seb-nord
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Re: construction bâtiments et maison

Message par seb-nord » 04 févr. 2015, 19:46

bnj26 a écrit :Alors donc j'ai déposer un permis de construire une première fois d'un bâtiments ainsi que d'une maison. Le bâtiments à été accepter et la maison refuser

==> motif : il n'y as pas d'animaux dans le bâtiments donc pas la necessité d'habiter à coter.

2e permis de construire, tout à été refuser bâtiements et maison

==> motif : les constructions ne corresponde pas au profil de l'exploitation

A savoir que au préalable :
- je me suis mis sur un chemin communal afin d'éviter les problèmes avec la DDE (on n'a pas le droit de faire un pont, un accès sur une départementale sans leur avis)
- je me suis mis proche d'une maison afin d'être sûr d'avoir l'eau et l'électricité sans renforcement de raiseau

pour répondre à droopy74 je savais qu'il y avait une distance à respecter et entre l'habitation et le bâtiements il y à 70 mètres, car le bâtiments sera agrandi vers la maison ( j'espère que tu vois ceu que je veu dire)
salut,
le cousin de ma copine c est installé avec son père et son oncle, a développer des framboises sur une parcelle a l extérieur de la commune, il a bâtit un bâtiment pour ces framboises et y a bâtit ca maison, donc la je vois pas pourquoi ils t ont refusés ton permis.

hurlimann
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Re: construction bâtiments et maison

Message par hurlimann » 04 févr. 2015, 19:53

Une lapine mets bas,probléme résolu!
Non mais sans déconner,il me semble qu'on est de la génération qui paye les pots-cassés pour toutes les conneries qu'il s'est fait auparavant!!
Demolition and earth moving forever,tttooouuu!!!

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Re: construction bâtiments et maison

Message par Annefnd » 25 nov. 2024, 22:43

Salut bnj26,

Ce que tu traverses, c’est malheureusement devenu assez courant. Depuis la loi ALUR, les restrictions pour construire sur des terres agricoles se sont renforcées un peu partout en France, pas juste dans la Drôme. Les autorités, comme la DDT, veillent à protéger les terres agricoles pour éviter qu’elles soient grignotées par des projets non liés directement à l’exploitation.

Si tu veux avancer, il faut vraiment que ton projet démontre que cette maison est indispensable à ton activité agricole, pas juste un souhait personnel. Parfois, un échange avec la mairie ou un appui de la Chambre d’Agriculture peut faire pencher la balance. Je te conseille de ne pas baisser les bras et de bien mettre en avant les besoins réels de ton exploitation.

Bon courage, ces démarches peuvent être frustrantes, mais avec de la persévérance, ça peut aboutir ! ;)

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